Warrants et contrats à terme

Warrant

Fonctionnement des warrants

Fiscalité des warrants

Contrats à terme ferme

Contrats d'option

Fiscalité des contrats à terme ferme et contrats d'option

Les marchés à terme sont ceux sur lesquels sont négociés des instruments financiers à terme appelés aussi “produits dérivés” (warrants, par exemple).

Warrant

Le warrant (également appelé bon d’option) est un instrument financier qui permet de miser, sur une période déterminée, sur l’évolution, à la hausse comme à la baisse, du cours d’une valeur appelée “actif sous-jacent”.

Les warrants sont émis par les banques.

On distingue :

les “call warrants”, qui donnent le droit d’acheter l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie,
les “put warrants”, qui donnent le droit de vendre l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie.

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Fonctionnement des warrants

Après avoir acheté des warrants, il est possible :

de les exercer, c’est-à-dire acheter (cas du call warrant) ou vendre (cas du put warrant) leur actif sous-jacent,
de les vendre. Ces derniers font en effet l’objet d’une cotation.

Les warrants sont des produits comportant des risques élevés. Si l’anticipation prévue (à la hausse pour les call warrants et à la baisse pour les put warrants) ne se réalise pas, il est possible de perdre totalement le montant investi dans l’achat des warrants.

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Fiscalité des warrants

Non éligibilité des warrants au PEA

Plus-values de cession - La vente d’un bon d’option n’est pas prise en compte pour l’appréciation du seuil annuel de taxation au-delà duquel les plus-values de cessions de valeurs mobilières sont imposables. Le gain réalisé à l’occasion de la vente ou de l’exercice du bon d’option est imposable à l’impôt sur le revenu :

dès le 1er euro (la moins-value est imputable dans les mêmes conditions),
au taux proportionnel de 18 % (+ 12,1 % désormais de prélèvements sociaux).

En revanche, la cession de l’actif sous-jacent (actions, obligations) suit le régime classique applicable aux plus-values de cessions de valeurs mobilières [p. 111].

Droits de succession ou de donation - Régime habituel.

ISF - Régime habituel.

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Contrats à terme ferme

Deux types de contrat sont négociés à terme ferme :

les contrats d’instruments financiers,
les contrats sur matières premières.

Un contrat d’instruments financiers ou sur matières premières est un engagement pris entre deux parties d’échanger (acheter ou vendre) :

à une date ultérieure,
une quantité standard de titres financiers réels (actions, obligations) ou fictifs, ou de marchandises dont la livraison est différée,
à un prix fixé d’avance,
moyennant versement d’un dépôt de garantie constitué en espèces, bons du Trésor ou autres titres (“déposit”).

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Contrats d'option

Les options négociables (ou “lots”) ont pour objet essentiel d’anticiper l’évolution attendue des cours des actions supports dans un but de protection ou de spéculation.

Actuellement, trois grands types de contrats d’option sont négociés :

contrats d’option sur actions,
contrats d’option sur indices,
options sur indices sectoriels (technologie, par exemple).

L’option est le droit d’acheter ou de vendre :

des actions principalement par quantité de 10,
à un prix déterminé à l’avance le “prix d’exercice”,
à tout moment, pendant une certaine période,
moyennant le versement d'une prime ("premium"), ou prix de l'option.

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Fiscalité des contrats à terme ferme et contrats d'option

Les contrats à terme (contrats à terme ferme et contrats d’option) sont soumis au même régime fiscal que les warrants.

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Warrants et contrats à terme Warrant Fonctionnement des warrants Fiscalité des warrants Contrats à terme ferme Contrats d'option Fiscalité des contrats à terme ferme et contrats d'option Les marchés à terme sont ceux sur lesquels sont négociés des instruments financiers à terme appelés aussi “produits dérivés” (warrants, par exemple).
Warrant Le warrant (également appelé bon d’option) est un instrument financier qui permet de miser, sur une période déterminée, sur l’évolution, à la hausse comme à la baisse, du cours d’une valeur appelée “actif sous-jacent”. Les warrants sont émis par les banques. On distingue : les “call warrants”, qui donnent le droit d’acheter l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie, les “put warrants”, qui donnent le droit de vendre l’actif-sous-jacent à un prix déterminé, sur la période définie. Haut de page
Fonctionnement des warrants Après avoir acheté des warrants, il est possible : de les exercer, c’est-à-dire acheter (cas du call warrant) ou vendre (cas du put warrant) leur actif sous-jacent, de les vendre. Ces derniers font en effet l’objet d’une cotation. Les warrants sont des produits comportant des risques élevés. Si l’anticipation prévue (à la hausse pour les call warrants et à la baisse pour les put warrants) ne se réalise pas, il est possible de perdre totalement le montant investi dans l’achat des warrants. Haut de page
Fiscalité des warrants Non éligibilité des warrants au PEA Plus-values de cession - La vente d’un bon d’option n’est pas prise en compte pour l’appréciation du seuil annuel de taxation au-delà duquel les plus-values de cessions de valeurs mobilières sont imposables. Le gain réalisé à l’occasion de la vente ou de l’exercice du bon d’option est imposable à l’impôt sur le revenu : dès le 1er euro (la moins-value est imputable dans les mêmes conditions), au taux proportionnel de 18 % (+ 12,1 % désormais de prélèvements sociaux). En revanche, la cession de l’actif sous-jacent (actions, obligations) suit le régime classique applicable aux plus-values de cessions de valeurs mobilières [p. 111]. Droits de succession ou de donation - Régime habituel. ISF - Régime habituel. Haut de page
Contrats à terme ferme Deux types de contrat sont négociés à terme ferme : les contrats d’instruments financiers, les contrats sur matières premières. Un contrat d’instruments financiers ou sur matières premières est un engagement pris entre deux parties d’échanger (acheter ou vendre) : à une date ultérieure, une quantité standard de titres financiers réels (actions, obligations) ou fictifs, ou de marchandises dont la livraison est différée, à un prix fixé d’avance, moyennant versement d’un dépôt de garantie constitué en espèces, bons du Trésor ou autres titres (“déposit”). Haut de page
Contrats d'option Les options négociables (ou “lots”) ont pour objet essentiel d’anticiper l’évolution attendue des cours des actions supports dans un but de protection ou de spéculation. Actuellement, trois grands types de contrats d’option sont négociés : contrats d’option sur actions, contrats d’option sur indices, options sur indices sectoriels (technologie, par exemple). L’option est le droit d’acheter ou de vendre : des actions principalement par quantité de 10, à un prix déterminé à l’avance le “prix d’exercice”, à tout moment, pendant une certaine période, moyennant le versement d'une prime ("premium"), ou prix de l'option. Haut de page
Fiscalité des contrats à terme ferme et contrats d'option Les contrats à terme (contrats à terme ferme et contrats d’option) sont soumis au même régime fiscal que les warrants. Haut de page